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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BGF DISTRIBUTION
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APERINUTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APERINUTS
BGF DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3980450
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/02/2023
APERINUTS de BGF DISTRIBUTION

Présentation de la marque APERINUTS

Déposée le 4 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BGF DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « APERINUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BGF DISTRIBUTION domicilié(e) P.A. MERIDIANE, RUE DE LA CONFISERIE DUMAS - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 751 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BGF DISTRIBUTION, M. RODARI JEAN-CLAUDE, P.A. MERIDIANE domicilié(e) RUE DE LA CONFISERIE DUMAS - 34120 - PEZENAS - France.

La marque APERINUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERINUTS est expirée depuis le 4 février 2023.

BGF DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : Victor BonBest , Chhiwate , FREEZE BOX , MIX GUM , PERE NOEL 2 CDF 17.07.2014 , Fruits Moos , BON & BEST


BGF DISTRIBUTION, SAS - P.A. MERIDIANE, RUE DE LA CONFISERIE DUMAS - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 317751139


BGF DISTRIBUTION, M. RODARI JEAN-CLAUDE, P.A. MERIDIANE - RUE DE LA CONFISERIE DUMAS - 34120 - PEZENAS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 24 février 2014 - Rejet partiel n°619116 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 1 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707276 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-09-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, sucre, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.